Constitution Impériale du 02/07/2012

Constitution du IIIe Empire N.E.G

Article 1 : La N.E.G
Les Nouveaux Empires Galactiques sont un regroupement de systèmes qui ont choisis librement de s'unir dans un Empire. Par conséquent chaque membre peut quitter l'Empire librement sans menace de représailles (sauf cas trahison).

Article 2 : Valeurs de l'Alliance
Les valeurs de l'Alliance sont : la solidarité, l'entraide, la loyauté et surtout le respect de chacun des joueurs.
Chaque membres de l'Alliance doit adhérer à ces valeurs.

Article 3 : Parrainage
Forte de ses valeurs, l'entraide et la solidarité, un système de parrainage est en place afin qu'un joueur plus faible puisse profiter de la meilleur aide possible afin de progresser.

Article 4 : L’Empire et sa noblesse
4.1.1 :L’Alliance N.E.G est un empire héréditaire; à sa tête se trouve un Empereur à vie. Le trône de l'Empire est transmis à la disparition de l'Empereur directement au Prince Héritier. L'Empereur et le Prince-Héritier forme la Maison Impériale

4.1.2 :L'Héritier du Trône Impérial est appelé Prince Héritier et est désigné par l'Empereur qui est seul à pouvoir le démettre.

4.1.3 :L'Empereur dispose, pour gouverner, d'un conseil sur lequel il peut s'appuyer, appelé : le Haut-Conseil de l'Empire.

4.2.1 :Les membres du Haut Conseil Impérial sont nommés par l'Empereur et sont au nombre de quatre.

4.2.2 :L'Empereur préside le Haut Conseil mais chaque Haut Conseiller peut proposer une loi au Haut Conseil. A noter qu'une loi ne peut être voter sans que l'Empereur n'approuve celle ci.

4.3.1 : Les membres du Haut-Conseil de l'Empire disposent de l’immunité diplomatique (protection totale envers nos alliés sur tous sujets nous attestant). En cas de faute ou autre, ils peuvent seulement être jugés par l'Empereur et le H-C de l'Empire lors des Grands-Procès.

4.3.2: Le Haut-Conseil Impérial est composé par:

-Le Premier-Ministre: Chef du Haut Conseil de l'Empire, il a la charge de gérer ses ministres et dicte la politique générale du HC.
-Le Chancelier: Garant de la Justice Impériale et Directeur la Sûreté-Générale de l'Empire. Il gère le listing des inactifs et est sollicité lors des Grands-Procès.
-Le Ministre des Affaires Inter-Galactiques: Il est le Chef de la diplomatie Impériale. Il gère les rapports avec les alliés et ennemis. Il est également le Héraut de l'Empire en général.
-Le Ministre de la Défense Inter-Galactique: Il dirige la Flotte, l'Armée Impériale et les services secrets militaires. En temps de guerre, il peut à sa demande demander la direction du HC afin d'avoir une libre action pour défendre l'Empire.

4.3.3: "La main de l'Empereur" est le conseiller personnel de l'Empereur. Il est intouchable le temps de son mandat défini par l'Empereur, mais n'a pas de pouvoirs particuliers. En temps de crise ou d'absence de l'Empereur il est le chef in-facto de l'Empire NEG.

Article 5 : Modification de la constitution
La présente constitution peut être modifiée par l'Empereur après discussion au Haut Conseil.
Une proposition de modification de la constitution peut être soumise au Haut Conseil soit par une majorité des membres de l'alliance, soit sur demande de l'Empereur.

Article 6: Les Mandats Spéciaux

6.1: En cas d'impossibilité de l'Empereur d'assurer ses fonctions, la Main de l'Empereur dirige l'Empire.

6.2: En cas d'indisponibilité des membres de la Maison Impériale de pouvoir assurer leurs fonctions, la Maison Impériale peut remettre un "Mandat de Légat Impérial" au Premier Ministre, qui de ce fait dirigera l'Empire, le temps de son mandat.

6.3: En cas d'indisponibilité d'un ministre, ce dernier peut remettre un "Mandat Ministériel" à un joueur de l'alliance. Le temps de ce mandat ledit joueur sera considéré comme ministre-délégué du ministère.

Grades
Au dessus du Top 1500: Seigneur d'Empire
Top 1500: Baronnet d'Empire ou Baronnette d'Empire
Top 1000: Baron d'Empire ou Baronne d'Empire
Top 500: Vicomte d'Empire ou Vicomtesse d'Empire
Top 400: Comte d'Empire ou Comtesse d'Empire
Top 300: Marquis d'Empire ou Marquise d'Empire
Top 200: Duc d'Empire ou Duchesse d'Empire
Top 100: Archiduc d'Empire ou Archiduchesse d'Empire

Voila la dernière version de notre constitution simplifié. Avec un nouvel article sur les Mandats!!!


Merci au Chancelier Tanio pour la rédaction .

J'aime
Bon boulot encore

Dans le but de faciliter la gestion des grades, voila ma proposition :

Au dessus du Top 1500: Seigneur d'Empire
Top 1500: Baronnet d'Empire ou Baronnette d'Empire
Top 1000: Baron d'Empire ou Baronne d'Empire
Top 500: Vicomte d'Empire ou Vicomtesse d'Empire
Top 400: Comte d'Empire ou Comtesse d'Empire
Top 300: Marquis d'Empire ou Marquise d'Empire
Top 200: Duc d'Empire ou Duchesse d'Empire
Top 100: Archiduc d'Empire ou Archiduchesse d'Empire

Qu'en pensez-vous?

PS : les grades épistolaires disparaissent du coup

Si personne n'y voit d'objections c'est adopté

P.S: Je mets aussi la charte/constitution à jour et je poste ça.

Cela correspondra certainement plus à l'évolution au classement de tout les membres.

bon ben go alors!

Voilà, maj de la constitution.

good job ( bon tu sais d'avance que je l'ai pas lu, alors no stress bambino! )